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Author: Steve Chevillard — 15/09/2018 · Updated: 13/03/2023

Short summary: En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.astuces-aide-informatique.info l’identité des différents intervenants dans …

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Key points

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.astuces-aide-informatique.info l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : 1 – Édition du site Propriétaire du site : Steve CHEVILLARD (Micro Entreprise) – Adresse : 8 allée des aubépines 89290 CHAMPS SUR YONNE.SIRET : 483 976 197 00069Numéro TVA intracommunautaire : FR11483976197 Contacter par email Le Créateur du site est : Steve CHEVILLARD Le Responsable de la publication est : Steve CHEVILLARD Contactez le responsable de la publication Le Webmaster est : Steve CHEVILLARD Contactez le Webmaster Le délégué à la protection des données est : Steve CHEVILLARD Contactez le DPO L’hébergeur du site est : PlanetHoster / 4416 Louis-B.-Mayer / Laval, Québec / Canada 2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Steve CHEVILLARD (Micro Entreprise) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Steve CHEVILLARD (Micro Entreprise).
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.astuces-aide-informatique.info l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : 1 – Édition du site Propriétaire du site : Steve CHEVILLARD (Micro Entreprise) – Adresse : 8 allée des aubépines 89290 CHAMPS SUR YONNE.SIRET : 483 976 197 00069Numéro TVA intracommunautaire : FR11483976197 Contacter par email Le Créateur du site est : Steve CHEVILLARD Le Responsable de la publication est : Steve CHEVILLARD Contactez le responsable de la publication Le Webmaster est : Steve CHEVILLARD Contactez le Webmaster Le délégué à la protection des données est : Steve CHEVILLARD Contactez le DPO L’hébergeur du site est : PlanetHoster / 4416 Louis-B.-Mayer / Laval, Québec / Canada

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons. Steve CHEVILLARD (Micro Entreprise) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Steve CHEVILLARD (Micro Entreprise). Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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